French Innovation | Mentions légales
Innover pour performer. French innovation crée un écosystème constitué d'experts, de startups, d'entreprises privées et publiques dont vous avez besoin pour la réussite de votre projet
Smart grid;Smart city;Innovation;iot
16749
page-template,page-template-full_width,page-template-full_width-php,page,page-id-16749,ajax_fade,page_not_loaded,,qode-title-hidden,qode-theme-ver-16.7,qode-theme-bridge,wpb-js-composer js-comp-ver-5.5.2,vc_responsive

Mentions légales

Réalisation et conception

Le site « frenchinnovation.com » ainsi que ses contenus sont la propriété exclusive de la société :

 

FRENCH INNOVATION
Société par actions simplifiée au capital de 2.000 euros
Siège social : 41 Avenue KLEBER 78110 LE VESINET FRANCE
N° d’identification : 844 373 274 R.C.S. Versailles
N° de TVA : FR45844373274
Contact : contact@frenchinnovation.com

Directeur de la publication

Cristina VALEAN

Hébergement

OVH
2 rue KELLERMANN 59 100 ROUBAIX FRANCE

 

Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/

Propriété intellectuelle

Tous les composants visuels ou sonores (texte, musique, image, illustration, photographie, animations…) du site « frenchinnovation.com » sont protégés par des droits de propriété intellectuelle réservés pour le monde entier.

 

Toute reproduction totale ou partielle du site « frenchinnovation.com » sur quelque support que ce soit est interdite et toute contrefaçon est sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Par conséquent, l’utilisateur qui se connecte au site s’interdit de copier ou télécharger tout ou partie de ses composants, y compris ses composants incidents.

Marques et logos

Les marques et logos reproduits sur le site « frenchinnovation.com » sont protégés par leur titulaire à titre de marque.
Toute reproduction, utilisation des marques ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Limites de responsabilité

FRENCH INNOVATION met tout en œuvre pour offrir aux internautes une offre accessible 24h/24.
Toutefois, FRENCH INNOVATION ne saurait garantir aux internautes la disponibilité ininterrompue de l’offre.

 

En tant qu’utilisateur du site, il appartient au Client de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

 

En conséquence, la responsabilité de FRENCH INNOVATION ne pourra pas être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur le site « frenchinnovation.com ».

 

La responsabilité du FRENCH INNOVATION ne saurait être engagée pour tout inconvénient ou dommage inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.